AVIS JURIDIQUE

Avis juridique

L'IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR ET DE L'HÔTE :

ÉDITEUR : Le site web www.edoaria.com est publié par Artegy SRL.
SIEGE :
La vente des produits est effectuée sous le nom commercial "Edoaria" par Artegy SRL, dont le siège social est situé au Chemin de la Lemmetrie, 4053 Chaudfontaine, Belgique, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro de TVA 1003 052 551.
HÔTE : Ce site est hébergé par WordPress via WooCommerce. L'hébergeur de WordPress est Automattic Inc.situé au 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, USA. Vous pouvez les contacter via le formulaire d'assistance de leur site web.
DÉVELOPPEUR : Le site a été créé à l'aide de la plateforme WordPress, avec WooCommerce intégré pour les fonctionnalités de commerce électronique et le modèle Kadence personnalisé par l'équipe d'Edoaria.

DROIT DE REPRODUCTION

"Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés © Edoaria. Toutes les informations reproduites sur ce site (photos, logos Edoaria) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par Artegy SRL. En conséquence, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit d'Artegy SRL."
Ces conditions s'appliquent pendant toute la durée des services en ligne offerts par Artegy SRL aux visiteurs du site. Artegy SRL se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Elles détaillent les droits de propriété intellectuelle détenus par Artegy SRL sur les produits et les différents éléments du site, ainsi que la politique d'Artegy SRL en matière de protection et de traitement des données personnelles que les clients ou les visiteurs du site peuvent communiquer ("données").

RESPONSABILITÉ

Artegy SRL a pris toutes les précautions nécessaires pour assurer la fiabilité des informations et la sécurité de l'accès à son site. www.edoaria.com. Néanmoins, Artegy SRL ne peut garantir l'absence totale d'erreurs, de suspensions ou d'interruptions temporaires. Sans limiter la portée des autres dispositions des présentes conditions d'utilisation ou des CGV dans le cadre de l'activité de commerce électronique du site, la responsabilité d'Artegy SRL ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée lui étant exclusivement imputable. En tout état de cause, la responsabilité sera limitée aux seuls dommages directs.
Artegy SRL se réserve le droit de suspendre le fonctionnement du site à tout moment.

DROITS D'AUTEUR - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Artegy SRL est titulaire du nom de domaine edoaria.com. L'ensemble des données de toute nature, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, illustrations, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, et technologies sous-jacentes utilisées, figurant sur le site www.edoaria.comsont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle. L'utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable d'Artegy SRL, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sans autorisation préalable d'Artegy SRL. Toute reproduction totale ou partielle de notre catalogue de produits est strictement interdite.

MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Artegy SRL peut modifier ces conditions d'utilisation et veillera à ce que les utilisateurs soient informés des changements soit par une mention spéciale sur notre site, soit par un avertissement personnalisé, notamment dans le cadre de la lettre d'information.

DISPUTES

En cas de litige avec notre site, vous pouvez vous référer à la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne disponible à l'URL suivante : https://ec.europa.eu/odr.